Recherche de questions (10^e législature)

• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2377 de M. Bascou André

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Alcoolisme

  Réponse publiée le 4 octobre 1993
• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2376 de M. Berthol André

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Réponse publiée le 12 juillet 1993
• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2375 de M. Pons Bernard

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Quotient familial

  Réponse publiée le 11 octobre 1993
• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2374 de M. Deprez Léonce

  Rubrique : Transports ferroviaires

  Titre : Ligne Amiens Calais

  Réponse publiée le 16 août 1993
• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2373 de M. Coussain Yves

  Rubrique : Transports ferroviaires

  Titre : Reservation

  Réponse publiée le 27 septembre 1993
• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2372 de M. Verwaerde Yves

  Rubrique : Transports aeriens

  Titre : Bruit

  Réponse publiée le 13 juin 1994
• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2371 de M. Hannoun Michel

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Relations financieres

  Réponse publiée le 18 octobre 1993
• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2370 de M. Berthol André

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Relations financieres

  Réponse publiée le 27 septembre 1993
• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2369 de M. Rousset-Rouard Yves

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Relations financieres

  Réponse publiée le 27 septembre 1993
• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2368 de M. Voisin Gérard

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Relations financieres

  Réponse publiée le 27 septembre 1993