Recherche de questions (10^e législature)

• 2 juin 1993

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  Question orale sans débat n° 95 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Sports

  Titre : Manifestations sportives

  Réponse publiée le 4 juin 1993
• 2 juin 1993

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  Question orale sans débat n° 94 de Mme Jambu Janine

  Rubrique : Materiels electriques et electroniques

  Titre : Thomson

  Réponse publiée le 4 juin 1993
• 2 juin 1993

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  Question orale sans débat n° 93 de M. Hage Georges

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Cuba

  Réponse publiée le 4 juin 1993
• 2 juin 1993

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  Question orale sans débat n° 92 de M. Demange Jean-Marie

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Industrie et P et T : structures administratives

  Réponse publiée le 4 juin 1993
• 2 juin 1993

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  Question orale sans débat n° 91 de M. André René

  Rubrique : Environnement

  Titre : Baie du Mont-Saint-Michel

  Réponse publiée le 4 juin 1993
• 2 juin 1993

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  Question orale sans débat n° 90 de M. Mazeaud Pierre

  Rubrique : Metaux

  Titre : Pechiney

  Réponse publiée le 4 juin 1993
• 2 juin 1993

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  Question orale sans débat n° 89 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Ordures et dechets

  Titre : Stockage

  Réponse publiée le 4 juin 1993
• 2 juin 1993

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  Question orale sans débat n° 88 de M. Marleix Alain

  Rubrique : Elevage

  Titre : Aides

  Réponse publiée le 4 juin 1993
• 2 juin 1993

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  Question orale sans débat n° 87 de M. Rosselot Jean

  Rubrique : Patrimoine

  Titre : Politique du patrimoine

  Réponse publiée le 4 juin 1993
• 2 juin 1993

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  Question orale sans débat n° 86 de M. Carrez Gilles

  Rubrique : Politique sociale

  Titre : Quartiers defavorises

  Réponse publiée le 4 juin 1993