Recherche de questions (10^e législature)

• 12 mai 1993

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  Question orale sans débat n° 60 de M. Reymann Marc

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Hepatite C

  Réponse publiée le 14 mai 1993
• 12 mai 1993

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  Question orale sans débat n° 59 de M. Moutoussamy Ernest

  Rubrique : DOM

  Titre : Guadeloupe : tourisme et loisirs

  Réponse publiée le 14 mai 1993
• 12 mai 1993

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  Question orale sans débat n° 58 de M. Braouezec Patrick

  Rubrique : Plan

  Titre : XIeme Plan

  Réponse publiée le 14 mai 1993
• 12 mai 1993

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  Question orale sans débat n° 57 de M. Merville Denis

  Rubrique : Mer et littoral

  Titre : Estuaires

  Réponse publiée le 14 mai 1993
• 12 mai 1993

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  Question orale sans débat n° 56 de M. Martin-Lalande Patrice

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Automobiles et cycles

  Réponse publiée le 14 mai 1993
• 12 mai 1993

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  Question orale sans débat n° 55 de M. Lepeltier Serge

  Rubrique : Groupements de communes

  Titre : Cooperation intercommunale

  Réponse publiée le 14 mai 1993
• 12 mai 1993

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  Question orale sans débat n° 54 de M. Hannoun Michel

  Rubrique : Pharmacie

  Titre : Johnson and Johnson

  Réponse publiée le 14 mai 1993
• 12 mai 1993

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  Question orale sans débat n° 53 de M. Cornu Gérard

  Rubrique : Entreprises

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 14 mai 1993
• 12 mai 1993

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  Question orale sans débat n° 52 de M. Bouvard Michel

  Rubrique : Electricite et gaz

  Titre : Lignes a haute tension

  Réponse publiée le 14 mai 1993
• 12 mai 1993

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  Question orale sans débat n° 51 de M. Borotra Franck

  Rubrique : Enseignement agricole

  Titre : ENSH et ENSP

  Réponse publiée le 14 mai 1993