Recherche de questions (11^e législature)

• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66682 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : éducation physique et sportive

  Réponse publiée le 10 décembre 2001
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66681 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66680 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : enseignement technique et professionnel

  Question sans réponse
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66679 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : enseignement

  Question sans réponse
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66678 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : enseignement maternel et primaire

  Réponse publiée le 28 janvier 2002
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66677 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : enseignement

  Question sans réponse
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66676 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : commémorations

  Réponse publiée le 10 décembre 2001
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66675 de M. Michel Voisin

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : GDF

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66674 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Suisse

  Réponse publiée le 29 octobre 2001
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66673 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : voirie

  Titre : autoroutes

  Question sans réponse