Recherche de questions (11^e législature)

• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66346 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : outre-mer

  Titre : TOM : Polynésie française

  Question sans réponse
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66345 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : outre-mer

  Titre : environnement

  Question sans réponse
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66344 de M. Dominique Dupilet

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : enseignement supérieur

  Réponse publiée le 3 décembre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66343 de M. Dominique Dupilet

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : baccalauréat

  Question sans réponse
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66342 de M. Dominique Dupilet

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66341 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : écoles

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66340 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : associations

  Titre : Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés

  Question sans réponse
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66339 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66338 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66337 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : Etat

  Titre : publications

  Question sans réponse