Recherche de questions (11^e législature)

• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66186 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : mort

  Titre : cimetières

  Question sans réponse
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66185 de M. Christian Bourquin

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : redevance cynégétique

  Question close sans réponse le 8 octobre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66184 de M. Jacques Godfrain

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66183 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 7 janvier 2002
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66182 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question sans réponse
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66181 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation en alternance

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66180 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : professions de santé

  Titre : équipements

  Question sans réponse
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66179 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : voirie

  Titre : tunnels

  Question sans réponse
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66178 de M. Patrick Delnatte

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66177 de M. Jean-Louis Debré

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : tourisme associatif et social

  Réponse publiée le 29 octobre 2001