Recherche de questions (11^e législature)

• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66126 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Algérie

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66125 de M. Jacques Brunhes

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur l'interdiction des armes biologiques

  Question close sans réponse le 26 novembre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66124 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : artisans : annuités liquidables

  Réponse publiée le 10 décembre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66123 de M. André Aschieri

  Rubrique : industrie

  Titre : chimie

  Réponse publiée le 24 décembre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66122 de M. André Aschieri

  Rubrique : sports

  Titre : installations sportives

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66121 de M. André Aschieri

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66120 de M. André Aschieri

  Rubrique : santé

  Titre : syndrome de Lesch-Nyhan

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66119 de M. André Aschieri

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 7 janvier 2002
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66118 de M. André Aschieri

  Rubrique : emploi

  Titre : recrutement

  Question sans réponse
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66117 de M. André Aschieri

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 28 janvier 2002