Recherche de questions (11^e législature)

• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65756 de M. Michel Buillard

  Rubrique : outre-mer

  Titre : TOM : Polynésie française

  Réponse publiée le 24 décembre 2001
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65755 de M. Claude Birraux

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Question sans réponse
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65754 de M. Claude Birraux

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Nice Saint-Gervais Genève

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65753 de M. Claude Birraux

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : Ligne Paris Evian

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65752 de M. Georges Sarre

  Rubrique : télécommunications

  Titre : réseaux

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65751 de M. Michel Voisin

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : redevance cynégétique

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65750 de M. Claude Birraux

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65749 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : culture et communication : personnel

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65748 de M. Pierre Méhaignerie

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe d'habitation et taxe professionnelle

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65747 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : cultes

  Titre : Alsace-Moselle

  Réponse publiée le 19 novembre 2001