Recherche de questions (11^e législature)

• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65616 de M. Guy Lengagne

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : merlu et cabillaud

  Question sans réponse
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65615 de M. Paul Patriarche

  Rubrique : professions judiciaires et juridiques

  Titre : notaires

  Question sans réponse
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65614 de Mme Marie-Thérèse Boisseau

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Question sans réponse
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65613 de M. Gilbert Maurer

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du côlon

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65612 de M. Patrick Malavieille

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : caisses

  Question sans réponse
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65611 de M. François Liberti

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : durée du travail

  Question sans réponse
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65610 de M. Christian Cuvilliez

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections professionnelles

  Réponse publiée le 24 décembre 2001
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65609 de M. Gilbert Biessy

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation continue

  Réponse publiée le 10 décembre 2001
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65608 de M. Serge Blisko

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 3 décembre 2001
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65607 de M. Stéphane Alaize

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 4 mars 2002