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3 septembre 2001Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : titre de reconnaissance de la NationRéponse publiée le 15 octobre 2001
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3 septembre 2001Rubrique : impôts locauxTitre : taxe professionnelleRéponse publiée le 29 octobre 2001
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3 septembre 2001Rubrique : formation professionnelleTitre : formation continueRéponse publiée le 24 décembre 2001
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3 septembre 2001Rubrique : aménagement du territoireTitre : contrats de plan Etat-régionsRéponse publiée le 31 décembre 2001
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3 septembre 2001Rubrique : handicapésTitre : stationnementRéponse publiée le 10 décembre 2001
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3 septembre 2001Rubrique : relations internationalesTitre : sommet du G8Réponse publiée le 1er octobre 2001
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3 septembre 2001Rubrique : assurancesTitre : contratsRéponse publiée le 21 janvier 2002
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3 septembre 2001Rubrique : enseignement supérieurTitre : CAPESRéponse publiée le 15 octobre 2001
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3 septembre 2001Rubrique : énergie et carburantsTitre : électricitéRéponse publiée le 10 décembre 2001
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27 août 2001Rubrique : enseignement : personnelTitre : infirmiersRéponse publiée le 17 septembre 2001