Recherche de questions (11^e législature)

• 18 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1450 de M. Gilles Carrez

  Rubrique : police

  Titre : organisation

  Réponse publiée le 20 juin 2001
• 18 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1449 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : transports routiers

  Réponse publiée le 20 juin 2001
• 18 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1448 de M. Gilbert Gantier

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : piscine Molitor

  Réponse publiée le 20 juin 2001
• 18 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1447 de M. Michel Meylan

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Question posée en séance
• 18 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1446 de M. Jean-Claude Sandrier

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 20 juin 2001
• 18 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1445 de M. Georges Hage

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 20 juin 2001
• 18 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1444 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 20 juin 2001
• 18 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1443 de Mme Marie-Hélène Aubert

  Rubrique : outre-mer

  Titre : TOM : Nouvelle-Calédonie

  Réponse publiée le 20 juin 2001
• 14 juin 2001

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  Question au Gouvernement n° 2890 de M. Jean-Jacques Jégou

  Rubrique : finances publiques

  Titre : exécution du budget

  Question posée en séance
• 14 juin 2001

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  Question au Gouvernement n° 2889 de M. Yves Cochet

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Question posée en séance