Recherche de questions (11^e législature)

• 4 juin 2001

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  Question écrite n° 61854 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : enseignement secondaire

  Question sans réponse
• 4 juin 2001

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  Question écrite n° 61853 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 20 août 2001
• 4 juin 2001

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  Question écrite n° 61852 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : préretraites

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 3 septembre 2001
• 4 juin 2001

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  Question écrite n° 61851 de M. Jacques Barrot

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : eau

  Réponse publiée le 17 septembre 2001
• 4 juin 2001

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  Question écrite n° 61850 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres équestres

  Réponse publiée le 9 juillet 2001
• 4 juin 2001

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  Question écrite n° 61849 de Mme Odette Casanova

  Rubrique : travail

  Titre : médecine du travail

  Réponse publiée le 5 novembre 2001
• 4 juin 2001

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  Question écrite n° 61848 de M. Claude Evin

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces et en nature

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 4 juin 2001

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  Question écrite n° 61847 de M. Jean-Pierre Balligand

  Rubrique : famille

  Titre : filiation

  Question sans réponse
• 4 juin 2001

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  Question écrite n° 61846 de M. Édouard Landrain

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière sportive

  Réponse publiée le 5 novembre 2001
• 4 juin 2001

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  Question écrite n° 61845 de M. Jacques Godfrain

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres équestres

  Réponse publiée le 9 juillet 2001