Recherche de questions (11^e législature)

• 4 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1420 de M. Jean Pontier

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 6 juin 2001
• 4 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1419 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 6 juin 2001
• 31 mai 2001

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  Question au Gouvernement n° 2841 de M. Jean Auclair

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Question posée en séance
• 31 mai 2001

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  Question au Gouvernement n° 2840 de M. Claude Evin

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : contrôle

  Question posée en séance
• 31 mai 2001

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  Question au Gouvernement n° 2839 de M. Alain Ferry

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Question posée en séance
• 31 mai 2001

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  Question au Gouvernement n° 2838 de M. François Dosé

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question posée en séance
• 31 mai 2001

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  Question au Gouvernement n° 2837 de M. Pierre Lasbordes

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Question posée en séance
• 31 mai 2001

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  Question au Gouvernement n° 2835 de M. Jean-Pierre Chevènement

  Rubrique : politique économique

  Titre : politique industrielle

  Question posée en séance
• 31 mai 2001

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  Question au Gouvernement n° 2834 de M. Henri Plagnol

  Rubrique : Union européenne

  Titre : développement

  Question posée en séance
• 31 mai 2001

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  Question au Gouvernement n° 2833 de M. Daniel Feurtet

  Rubrique : handicapés

  Titre : tourisme et loisirs

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