Recherche de questions (11^e législature)

• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61172 de M. Henri Sicre

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Réponse publiée le 13 août 2001
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61171 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière culturelle

  Question sans réponse
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61170 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections européennes

  Réponse publiée le 16 juillet 2001
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61169 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais infirmiers

  Question sans réponse
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61168 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : Valéo

  Réponse publiée le 9 juillet 2001
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61167 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats emploi solidarité et contrats emploi consolidé

  Réponse publiée le 14 janvier 2002
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61166 de M. Didier Julia

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 13 août 2001
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61165 de M. Robert Lamy

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 30 juillet 2001
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61164 de M. Robert Lamy

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale de la Résistance

  Réponse publiée le 30 juillet 2001
• 21 mai 2001

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  Question écrite n° 61163 de M. Arnaud Lepercq

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul des pensions

  Question sans réponse