Recherche de questions (11 e législature) - Assemblée nationale

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25 mars 2002

Question écrite n° 74587 de M. Pierre Forgues

Rubrique : sports

Titre : football

Question sans réponse
25 mars 2002

Question écrite n° 74586 de M. René Dosière

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : PEGC

Question sans réponse
25 mars 2002

Question écrite n° 74585 de M. Michel Destot

Rubrique : sports

Titre : football

Question sans réponse
25 mars 2002

Question écrite n° 74584 de M. François Cuillandre

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question sans réponse
25 mars 2002

Question écrite n° 74583 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : enfants

Titre : politique de l'enfance

Réponse publiée le 6 mai 2002
25 mars 2002

Question écrite n° 74582 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : sécurité

Question sans réponse
25 mars 2002

Question écrite n° 74581 de M. Damien Alary

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers libéraux

Réponse publiée le 6 mai 2002
25 mars 2002

Question écrite n° 74580 de M. Damien Alary

Rubrique : santé

Titre : hépatite B

Question sans réponse
25 mars 2002

Question écrite n° 74579 de M. Damien Alary

Rubrique : famille

Titre : divorce

Question sans réponse
25 mars 2002

Question écrite n° 74578 de M. Gérard Voisin

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : équipement et transports : personnel

Question sans réponse

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