Recherche de questions (11 e législature) - Assemblée nationale

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14 mai 2001

Question écrite n° 61081 de M. Jean de Gaulle

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 30 juillet 2001
14 mai 2001

Question écrite n° 61080 de M. Jean Auclair

Rubrique : eau

Titre : qualité

Question sans réponse
14 mai 2001

Question écrite n° 61079 de M. Jean de Gaulle

Rubrique : eau

Titre : politique de l'eau

Réponse publiée le 13 août 2001
14 mai 2001

Question écrite n° 61078 de M. Gérard Voisin

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : Archives nationales

Réponse publiée le 9 juillet 2001
14 mai 2001

Question écrite n° 61077 de M. Gérard Voisin

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 17 décembre 2001
14 mai 2001

Question écrite n° 61076 de M. Marc Dumoulin

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Question sans réponse
14 mai 2001

Question écrite n° 61075 de M. Léonce Deprez

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Question close sans réponse le 18 juin 2001
14 mai 2001

Question écrite n° 61074 de M. Léonce Deprez

Rubrique : moyens de paiement

Titre : chèques

Réponse publiée le 5 novembre 2001
14 mai 2001

Question écrite n° 61073 de M. Léonce Deprez

Rubrique : télécommunications

Titre : France Télécom

Question sans réponse
14 mai 2001

Question écrite n° 61072 de M. Léonce Deprez

Rubrique : défense

Titre : armement

Question sans réponse

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