Recherche de questions (11^e législature)

• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60823 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : urbanisme

  Titre : permis de construire

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60822 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afghanistan

  Réponse publiée le 18 juin 2001
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60821 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ordre public

  Titre : maintien

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60820 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : organes humains

  Réponse publiée le 15 octobre 2001
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60819 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 9 juillet 2001
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60818 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : transports aériens

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60817 de Mme Nicole Catala

  Rubrique : santé

  Titre : tuberculose

  Question sans réponse
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60816 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : professions de santé

  Titre : sages-femmes

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60815 de M. Henry Chabert

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60814 de M. Patrick Delnatte

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : aide psychopédagogique

  Réponse publiée le 2 juillet 2001