Recherche de questions (11^e législature)

• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60733 de M. François Rochebloine

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Question sans réponse
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60732 de M. Dominique Dord

  Rubrique : professions de santé

  Titre : sages-femmes

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60731 de Mme Marie-Thérèse Boisseau

  Rubrique : handicapés

  Titre : ateliers protégés

  Question sans réponse
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60730 de M. Dominique Bussereau

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60729 de M. Gilbert Maurer

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 24 septembre 2001
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60728 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : viandes

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60727 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question sans réponse
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60726 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul des pensions

  Question sans réponse
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60725 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : politique sociale

  Titre : RMI

  Réponse publiée le 29 avril 2002
• 7 mai 2001

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  Question écrite n° 60724 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : passeport

  Réponse publiée le 11 juin 2001