Recherche de questions (11^e législature)

• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60340 de M. Jean Briane

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation continue

  Réponse publiée le 22 octobre 2001
• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60339 de M. Christian Cabal

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 23 juillet 2001
• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60338 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60337 de M. Alain Rodet

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 23 juillet 2001
• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60336 de M. André Aschieri

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : collectivités locales : âge de la retraite

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60335 de M. Claude Gaillard

  Rubrique : marchés publics

  Titre : marchés négociés

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60334 de M. André Aschieri

  Rubrique : Union européenne

  Titre : euro

  Question sans réponse
• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60333 de M. André Aschieri

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : affiliation

  Réponse publiée le 25 juin 2001
• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60332 de M. André Aschieri

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Question sans réponse
• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60331 de M. André Aschieri

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Question sans réponse