Recherche de questions (11^e législature)

• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60190 de M. Jean-Yves Caullet

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 28 mai 2001
• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60189 de M. Guy Teissier

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60188 de M. Jean-Pierre Blazy

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : auxiliaires, contractuels et vacataires

  Question sans réponse
• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60187 de M. Patrick Delnatte

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 25 juin 2001
• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60186 de M. Georges Colombier

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CSG et CRDS

  Question sans réponse
• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60185 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : Parlement

  Titre : propositions de loi

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60184 de M. Patrick Herr

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : éducation physique et sportive

  Réponse publiée le 30 juillet 2001
• 19 avril 2001

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  Question au Gouvernement n° 2719 de Mme Nicole Bricq

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : aliments pour animaux

  Question posée en séance
• 19 avril 2001

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  Question au Gouvernement n° 2718 de M. Georges Hage

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Moyen-Orient

  Question posée en séance
• 19 avril 2001

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  Question au Gouvernement n° 2717 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : emploi

  Titre : chômage

  Question posée en séance