Recherche de questions (11^e législature)

• 9 avril 2001

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  Question écrite n° 59858 de M. Robert Lamy

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 9 avril 2001

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  Question écrite n° 59857 de M. Robert Lamy

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : gendarmes

  Réponse publiée le 18 juin 2001
• 9 avril 2001

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  Question écrite n° 59856 de M. Robert Lamy

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Question sans réponse
• 9 avril 2001

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  Question écrite n° 59855 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme et tabagisme

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 9 avril 2001

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  Question écrite n° 59854 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : écoles vétérinaires

  Réponse publiée le 18 juin 2001
• 9 avril 2001

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  Question écrite n° 59853 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : droit pénal

  Titre : atteintes à la personnalité

  Réponse publiée le 25 juin 2001
• 9 avril 2001

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  Question écrite n° 59852 de M. Jean-Claude Mignon

  Rubrique : professions de santé

  Titre : sages-femmes

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 9 avril 2001

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  Question écrite n° 59851 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : professions de santé

  Titre : sages-femmes

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 9 avril 2001

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  Question écrite n° 59850 de M. Édouard Landrain

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 18 juin 2001
• 9 avril 2001

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  Question écrite n° 59849 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : environnement

  Titre : ADEME

  Réponse publiée le 18 juin 2001