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Page n°1754 : 10 résultats affichés sur un total de 81307
  • 9 avril 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 59738 de M. Jacques Floch
    Rubrique : enseignement secondaire : personnel
    Titre : enseignants
    Réponse publiée le 30 avril 2001
  • 9 avril 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 59737 de M. Yvon Abiven
    Rubrique : environnement
    Titre : réserves naturelles
    Réponse publiée le 9 juillet 2001
  • 9 avril 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 59736 de M. Armand Jung
    Rubrique : handicapés
    Titre : intégration en milieu scolaire
    Réponse publiée le 4 juin 2001
  • 9 avril 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 59735 de M. Armand Jung
    Rubrique : produits dangereux
    Titre : insecticides
    Réponse publiée le 8 octobre 2001
  • 9 avril 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 59734 de Mme Françoise Imbert
    Rubrique : urbanisme
    Titre : commissaires enquêteurs
    Réponse publiée le 28 mai 2001
  • 9 avril 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 59733 de M. Bernard Grasset
    Rubrique : propriété intellectuelle
    Titre : brevets
    Réponse publiée le 7 mai 2001
  • 9 avril 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 59732 de M. Alain Fabre-Pujol
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Birmanie
    Réponse publiée le 7 mai 2001
  • 9 avril 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 59731 de M. Alain Fabre-Pujol
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Soudan
    Réponse publiée le 14 mai 2001
  • 9 avril 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 59730 de M. Gilbert Le Bris
    Rubrique : sécurité routière
    Titre : permis de conduire
    Réponse publiée le 24 septembre 2001
  • 9 avril 2001
    Voir la question
    Question écrite n° 59729 de M. Pascal Terrasse
    Rubrique : enseignement secondaire : personnel
    Titre : enseignants
    Réponse publiée le 30 avril 2001
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