Recherche de questions (11^e législature)

• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58609 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : défense

  Titre : réservistes

  Réponse publiée le 11 juin 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58608 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Réponse publiée le 30 avril 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58607 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : sports

  Titre : sportifs professionnels

  Réponse publiée le 28 mai 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58606 de M. François Baroin

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : contrôle

  Question sans réponse
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58605 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : DESS

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58604 de M. Alain Cousin

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe foncière sur les propriétés bâties

  Réponse publiée le 23 juillet 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58603 de M. Étienne Pinte

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxes foncières et taxe professionnelle

  Réponse publiée le 30 juillet 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58602 de M. Léon Vachet

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58601 de M. Georges Sarre

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : carte sanitaire

  Question sans réponse
• 5 mars 2001

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  Question écrite n° 58600 de M. Michel Voisin

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Réponse publiée le 12 novembre 2001