Recherche de questions (11^e législature)

• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58259 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : caisses

  Réponse publiée le 3 septembre 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58258 de M. Claude Billard

  Rubrique : presse et livres

  Titre : prix unique du livre

  Question sans réponse
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58257 de M. Georges Sarre

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : industrie : personnel

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58256 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocation de rentrée scolaire

  Question sans réponse
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58255 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58254 de M. Jean-Pierre Foucher

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ophtalmologistes

  Réponse publiée le 8 octobre 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58253 de M. Georges Sarre

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité et gaz

  Réponse publiée le 2 juillet 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58252 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58251 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58250 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 9 avril 2001