Recherche de questions (11^e législature)

• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58099 de M. Jean-François Mattei

  Rubrique : culture

  Titre : langues et cultures régionales

  Réponse publiée le 29 octobre 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58098 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58097 de Mme Marie-Hélène Aubert

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 9 juillet 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58096 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ophtalmologistes

  Réponse publiée le 21 mai 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58095 de M. Michel Terrot

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 23 juillet 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58094 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 21 mai 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58093 de M. Jacques Myard

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière technique

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58092 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces et en nature

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58091 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Question sans réponse
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58090 de M. Charles Cova

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : majoration pour enfants

  Réponse publiée le 6 août 2001