Recherche de questions (11^e législature)

• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57879 de M. André Aschieri

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : affaires européennes : personnel

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57878 de M. André Aschieri

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : recherche : personnel

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57877 de M. André Aschieri

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : jeunesse et sports : personnel

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57876 de M. Christian Jacob

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : organes humains

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57875 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57874 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Question sans réponse
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57873 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC et charges d'enseignement

  Réponse publiée le 5 mars 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57872 de Mme Michèle Alliot-Marie

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57871 de M. Patrick Delnatte

  Rubrique : gens du voyage

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 3 décembre 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57870 de M. Pierre Brana

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : caisses

  Réponse publiée le 3 septembre 2001