Recherche de questions (11^e législature)

• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57859 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : fermeture de classes

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57858 de M. André Aschieri

  Rubrique : travail

  Titre : médecine du travail

  Question sans réponse
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57857 de M. André Aschieri

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : organes humains

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57856 de M. André Aschieri

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Chine

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57855 de M. André Aschieri

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Question sans réponse
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57854 de M. André Aschieri

  Rubrique : jeunes

  Titre : protection judiciaire

  Question sans réponse
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57853 de M. Michel Hunault

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : commerce intracommunautaire

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57852 de M. Jean-Claude Abrioux

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 28 mai 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57851 de M. Valéry Giscard d'Estaing

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 27 août 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57850 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : travail

  Titre : médecine du travail

  Question sans réponse