Recherche de questions (11^e législature)

• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57789 de M. André Thien Ah Koon

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Réunion

  Réponse publiée le 29 octobre 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57788 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : pensions militaires d'invalidité

  Titre : pensions des invalides

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57787 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : élevage

  Titre : PAC

  Question sans réponse
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57786 de M. Marc Dolez

  Rubrique : TVA

  Titre : récupération

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57785 de M. François Goulard

  Rubrique : jeunes

  Titre : allocations et ressources

  Question sans réponse
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57784 de M. François Goulard

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : infirmiers anesthésistes

  Question sans réponse
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57783 de M. André Santini

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : culture et communication : personnel

  Question close sans réponse le 9 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57782 de M. Jean-Paul Bret

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57781 de M. Jean-Paul Bret

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière sportive

  Question sans réponse
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57780 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 23 avril 2001