Recherche de questions (11^e législature)

• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57679 de M. Armand Jung

  Rubrique : enfants

  Titre : crèches et garderies

  Question sans réponse
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57678 de M. Guy Malandain

  Rubrique : handicapés

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57677 de M. Armand Jung

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Question sans réponse
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57676 de M. Armand Jung

  Rubrique : agriculture

  Titre : contrats territoriaux d'exploitation

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57675 de M. Alain Le Vern

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 23 juillet 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57674 de M. Alain Le Vern

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 30 juillet 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57673 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 7 mai 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57672 de M. Didier Marie

  Rubrique : élevage

  Titre : lait

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57671 de M. Guy Menut

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : prêts à taux zéro

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57670 de M. Michel Meylan

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : élus locaux

  Réponse publiée le 11 juin 2001