Recherche de questions (11^e législature)

• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57544 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57543 de M. Georges Tron

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 11 juin 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57542 de M. Georges Tron

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : vote par procuration

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57541 de M. Michel Meylan

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 7 mai 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57540 de M. Guy Lengagne

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : livrets d'épargne

  Réponse publiée le 18 juin 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57539 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 7 mai 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57538 de M. Jacques Godfrain

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Réponse publiée le 30 avril 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57537 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57536 de M. Michel Terrot

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : abattoirs

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57535 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : taxe versée par les industriels et négociants de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie et de l'orfèvrerie

  Réponse publiée le 7 mai 2001