Recherche de questions (11^e législature)

• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57434 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 5 mars 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57433 de M. Christian Cuvilliez

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57432 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : Parlement

  Titre : questions écrites

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57431 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : chambres consulaires

  Titre : chambres de métiers

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57430 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : travail

  Titre : durée du travail

  Question sans réponse
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57429 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 27 août 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57428 de M. Patrick Malavieille

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : infirmiers anesthésistes

  Question sans réponse
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57427 de M. Daniel Paul

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Question close sans réponse le 25 juin 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57426 de M. Daniel Paul

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 5 février 2001

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  Question écrite n° 57425 de M. Jean Vila

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentis

  Question sans réponse