Recherche de questions (11^e législature)

• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57316 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57315 de M. Loïc Bouvard

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 18 juin 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57314 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : préretraites

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57313 de M. André Aschieri

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections municipales

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57312 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57311 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Réponse publiée le 28 mai 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57310 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais médicaux et chirurgicaux

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57309 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité et gaz

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57308 de M. Gilbert Meyer

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : BEP et CAP

  Réponse publiée le 7 mai 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57307 de M. André Aschieri

  Rubrique : sports

  Titre : manifestations sportives

  Réponse publiée le 2 avril 2001