Recherche de questions (11^e législature)

• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57266 de M. Didier Julia

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 3 décembre 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57265 de M. André Berthol

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers professionnels

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57264 de M. André Berthol

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 3 décembre 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57263 de M. Jean-Louis Debré

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : conditions d'attribution

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57262 de M. Jean-Louis Debré

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Question sans réponse
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57261 de M. Renaud Donnedieu de Vabres

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 5 mars 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57260 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 7 mai 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57259 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : protection des consommateurs

  Réponse publiée le 7 mai 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57258 de M. Pierre Brana

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 29 janvier 2001

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  Question écrite n° 57257 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : agriculture

  Titre : activité agricole

  Réponse publiée le 18 juin 2001