Recherche de questions (11^e législature)

• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56856 de M. François Asensi

  Rubrique : santé

  Titre : hépatite B

  Question sans réponse
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56855 de M. Gilbert Biessy

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56854 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : services

  Titre : transport de fonds

  Réponse publiée le 11 juin 2001
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56853 de M. Daniel Paul

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 25 juin 2001
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56852 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : enseignement supérieur : personnel

  Titre : maîtres de conférences

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56851 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : enseignement

  Titre : orientation scolaire et professionnelle

  Question sans réponse
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56850 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : politique sociale

  Titre : RMI

  Question sans réponse
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56849 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : outre-mer

  Titre : collectivité départementale : Mayotte

  Réponse publiée le 28 mai 2001
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56848 de M. André Santini

  Rubrique : professions de santé

  Titre : diététiciens

  Question close sans réponse le 9 avril 2001
• 22 janvier 2001

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  Question écrite n° 56847 de Mme Anne-Marie Idrac

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : BEP et CAP

  Réponse publiée le 21 mai 2001