Recherche de questions (11^e législature)

• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56605 de M. André Aschieri

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 12 mars 2001
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56604 de M. André Aschieri

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56603 de M. André Aschieri

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56602 de M. André Aschieri

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 28 mai 2001
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56601 de M. Jean Rigaud

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 19 février 2001
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56600 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56599 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56598 de M. Marc Dumoulin

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC et charges d'enseignement

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56597 de M. Marc Dumoulin

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : montant des pensions

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 15 janvier 2001

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  Question écrite n° 56596 de M. Georges Sarre

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 26 mars 2001