Recherche de questions (11^e législature)

• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56219 de M. Claude Gaillard

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : centres de formation

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56218 de M. Claude Gaillard

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56217 de M. Dominique Bussereau

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 29 janvier 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56216 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 5 mars 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56215 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : représentants et VRP

  Réponse publiée le 16 juillet 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56214 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 27 août 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56213 de M. François Rochebloine

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : traitements et salaires

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56212 de M. François Rochebloine

  Rubrique : consommation

  Titre : clauses abusives

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56211 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : défense

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56210 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : défense

  Réponse publiée le 4 juin 2001