Recherche de questions (11^e législature)

• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56209 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : défense

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56208 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : défense

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56207 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : défense

  Question sans réponse
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56206 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : défense

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56205 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56204 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : travail

  Titre : travail à temps partiel

  Question sans réponse
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56203 de M. Claude Gaillard

  Rubrique : handicapés

  Titre : carte d'invalidité et stationnement

  Question sans réponse
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56202 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 30 avril 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56201 de M. Aloyse Warhouver

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56200 de M. Hervé Morin

  Rubrique : agriculture

  Titre : horticulture

  Réponse publiée le 16 avril 2001