Recherche de questions (11^e législature)

• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56129 de M. Patrick Leroy

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Question sans réponse
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56128 de M. Charles Ehrmann

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56127 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : communautés de communes

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56126 de Mme Christine Boutin

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : carburants

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56125 de Mme Christine Boutin

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : mutuelles étudiantes

  Question sans réponse
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56124 de M. Yves Bur

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56123 de M. François Sauvadet

  Rubrique : transports

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 19 février 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56122 de M. François Sauvadet

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe d'habitation

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56121 de M. Jean-Pierre Foucher

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Vietnam

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 1er janvier 2001

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  Question écrite n° 56120 de M. Jean-Pierre Foucher

  Rubrique : enseignement

  Titre : examens et concours

  Réponse publiée le 29 janvier 2001