Recherche de questions (11^e législature)

• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56079 de M. Alain Marleix

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance automobile

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56078 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : voirie

  Titre : routes nationales

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56077 de M. Patrick Ollier

  Rubrique : voirie

  Titre : routes et autoroutes

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56076 de M. Alain Marleix

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : jeunesse et sports : publications

  Réponse publiée le 15 janvier 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56075 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : voirie

  Titre : A 85

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56074 de M. Jean-Claude Etienne

  Rubrique : enseignement

  Titre : examens et concours

  Réponse publiée le 29 janvier 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56073 de M. Henri Cuq

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistantes maternelles

  Réponse publiée le 11 juin 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56072 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers anesthésistes

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56071 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : logement

  Titre : ANAH

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56070 de M. André Aschieri

  Rubrique : sports

  Titre : équitation

  Réponse publiée le 26 mars 2001