Recherche de questions (11^e législature)

• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56049 de M. Pierre Lasbordes

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56048 de M. Pierre Lasbordes

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56047 de M. Didier Quentin

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56046 de M. Michel Hunault

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56045 de M. Christian Bourquin

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie éolienne

  Réponse publiée le 12 mars 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56044 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Réponse publiée le 28 mai 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56043 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56042 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 3 septembre 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56041 de Mme Jacqueline Lazard

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : FMI et banque mondiale

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56040 de M. Alain Veyret

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 5 mars 2001