Recherche de questions (11^e législature)

• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55709 de M. Christian Bourquin

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55708 de M. Christian Bourquin

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : vignette automobile

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55707 de M. Christian Bourquin

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Santé

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55706 de M. Jean-Luc Reitzer

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : montant des pensions

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55705 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : francophonie

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55704 de M. Jean-Pierre Foucher

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55703 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe générale sur les activités polluantes

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55702 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : allocation de recherche

  Réponse publiée le 30 avril 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55701 de M. Daniel Feurtet

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres de santé

  Réponse publiée le 3 septembre 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55700 de M. Robert Hue

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 5 mars 2001