Recherche de questions (11^e législature)

• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55699 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille d'honneur du travail

  Réponse publiée le 29 octobre 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55698 de M. Dominique Bussereau

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 25 juin 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55697 de M. Antoine Carré

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 5 mars 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55696 de M. Antoine Carré

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55695 de M. Jean-François Mattei

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Question close sans réponse le 10 juin 2002
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55694 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces et en nature

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55693 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55692 de M. François Cuillandre

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : contrats de qualification

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55691 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55690 de M. Jean-Pierre Baeumler

  Rubrique : consommation

  Titre : associations de consommateurs

  Réponse publiée le 12 mars 2001