Recherche de questions (11^e législature)

• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55689 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : enseignement technique et professionnel : personnel

  Titre : PLP 2

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55688 de M. Jacques Bascou

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : contrats de qualification

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55687 de M. Jean-Claude Beauchaud

  Rubrique : associations

  Titre : personnel

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55686 de M. Jean-Louis Bianco

  Rubrique : professions de santé

  Titre : masseurs-kinésithérapeutes

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55685 de M. Serge Blisko

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : écoles bilingues Diwan

  Réponse publiée le 29 octobre 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55684 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : vignette automobile

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55683 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : professions de santé

  Titre : diététiciens

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55682 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 8 octobre 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55681 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : voirie

  Titre : sociétés concessionnaires

  Réponse publiée le 25 juin 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55680 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : aliments pour animaux

  Réponse publiée le 9 avril 2001