Recherche de questions (11^e législature)

• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55479 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 15 janvier 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55478 de Mme Nicole Catala

  Rubrique : industrie

  Titre : édition et imprimerie

  Réponse publiée le 30 juillet 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55477 de M. Christian Bourquin

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : FNDE

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55476 de M. Christian Bourquin

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres de lutte contre le cancer

  Question sans réponse
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55475 de M. Dominique Baert

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 22 janvier 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55474 de M. Dominique Baert

  Rubrique : santé

  Titre : tuberculose

  Question sans réponse
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55473 de M. Julien Dray

  Rubrique : sports

  Titre : politique du sport

  Réponse publiée le 24 septembre 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55472 de M. Julien Dray

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 5 mars 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55471 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers anesthésistes

  Question sans réponse
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55470 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces et en nature

  Réponse publiée le 12 mars 2001