Recherche de questions (11^e législature)

• 18 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1752 de M. François Dosé

  Rubrique : handicapés

  Titre : logement

  Réponse publiée le 20 février 2002
• 18 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1751 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 20 février 2002
• 18 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1750 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : élevage

  Titre : lait

  Réponse publiée le 20 février 2002
• 18 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1749 de M. Marcel Cabiddu

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Question posée en séance
• 18 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1748 de M. Henri Nayrou

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 20 février 2002
• 18 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1747 de M. Jacques Bascou

  Rubrique : industrie

  Titre : chimie

  Réponse publiée le 20 février 2002
• 18 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1746 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 20 février 2002
• 18 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1745 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : EDF

  Réponse publiée le 20 février 2002
• 18 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1744 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 20 février 2002
• 18 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1743 de M. Albert Facon

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 20 février 2002