Recherche de questions (11^e législature)

• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72753 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : environnement

  Titre : réserves naturelles

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72752 de M. Georges Colombier

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Question sans réponse
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72751 de M. Claude Gaillard

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Soudan

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72750 de M. Pascal Clément

  Rubrique : consommation

  Titre : centres techniques régionaux de la consommation

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72749 de M. Michel Voisin

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : grande distribution

  Question sans réponse
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72748 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Chine

  Question sans réponse
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72747 de M. Pascal Clément

  Rubrique : drogue

  Titre : établissements de soins

  Réponse publiée le 29 avril 2002
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72746 de M. Pascal Clément

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Question sans réponse
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72745 de M. Hervé Morin

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72744 de M. Dominique Bussereau

  Rubrique : Parlement

  Titre : questions écrites

  Question close sans réponse le 10 juin 2002