Recherche de questions (11^e législature)

• 31 décembre 2001

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  Question écrite n° 71240 de Mme Marie-Thérèse Boisseau

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : IATOS

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 31 décembre 2001

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  Question écrite n° 71239 de Mme Marie-Thérèse Boisseau

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : BTA

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 24 décembre 2001

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  Question écrite n° 71238 de M. Gautier Audinot

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 24 décembre 2001

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  Question écrite n° 71237 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 24 décembre 2001

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  Question écrite n° 71236 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 24 décembre 2001

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  Question écrite n° 71235 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle unique

  Question sans réponse
• 24 décembre 2001

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  Question écrite n° 71234 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Question sans réponse
• 24 décembre 2001

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  Question écrite n° 71233 de M. Pierre Micaux

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 24 décembre 2001

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  Question écrite n° 71232 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Question sans réponse
• 24 décembre 2001

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  Question écrite n° 71231 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Question sans réponse