Recherche de questions (11 e législature) - Assemblée nationale

Page n°5348 : 10 résultats affichés sur un total de 81307

1er mars 1999

Question écrite n° 26023 de M. Roland Garrigues

Rubrique : élevage

Titre : chevaux de course

Réponse publiée le 24 janvier 2000
1er mars 1999

Question écrite n° 26022 de M. Yann Galut

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : jeux vidéo

Réponse publiée le 17 mai 1999
1er mars 1999

Question écrite n° 26021 de M. Yann Galut

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : éducation nationale et recherche : personnel

Réponse publiée le 22 mars 1999
1er mars 1999

Question écrite n° 26020 de M. Georges Frêche

Rubrique : enseignement privé

Titre : écoles bilingues Calendretas

Réponse publiée le 22 mars 1999

1er mars 1999

Question écrite n° 26019 de M. Renaud Muselier

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : mer et littoral

Réponse publiée le 24 décembre 2001
1er mars 1999

Question écrite n° 26018 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : consommation

Titre : étiquetage informatif

Réponse publiée le 6 novembre 2000
1er mars 1999

Question écrite n° 26017 de M. Michel Terrot

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 17 janvier 2000
1er mars 1999

Question écrite n° 26016 de M. Jean-Michel Ferrand

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 17 mai 1999

1er mars 1999

Question écrite n° 26015 de M. Jean-Michel Ferrand

Rubrique : enregistrement et timbre

Titre : droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail

Réponse publiée le 14 juin 1999
1er mars 1999

Question écrite n° 26014 de M. Guy Drut

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 2 août 1999

1

...

5346

5347

5348

5349

5350

...

8131

Page n°5348 : 10 résultats affichés sur un total de 81307