Recherche de questions (11^e législature)

• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70555 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70554 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Question sans réponse
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70553 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70552 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Question sans réponse
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70551 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement supérieur : personnel

  Titre : enseignants

  Question sans réponse
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70550 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 28 janvier 2002
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70549 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70548 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : personnel

  Question sans réponse
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70547 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : emploi

  Titre : ANPE

  Question sans réponse
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70546 de M. Hubert Grimault

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 18 mars 2002