Recherche de questions (11^e législature)

• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15895 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : politique sociale

  Titre : handicapés et personnes âgées

  Réponse publiée le 12 octobre 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15894 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : éducation nationale : services extérieurs

  Réponse publiée le 1er novembre 1999
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15893 de M. Jacques Myard

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : cyclomoteurs

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15892 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : dioxines

  Réponse publiée le 20 juillet 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15891 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 31 août 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15890 de M. Jean Charroppin

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 15 février 1999
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15889 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : dioxines

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15888 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : dioxines

  Réponse publiée le 25 janvier 1999
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15887 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : dioxines

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 22 juin 1998

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  Question écrite n° 15886 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : dioxines

  Réponse publiée le 19 octobre 1998